Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T T.E.M
Mme. Annelise Toraille, Agissant pour le compte de la société "T.E.M" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3949397
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
T T.E.M de Annelise Toraille

Présentation de la marque T T.E.M

Déposée le 27 septembre 2012 par madame Annelise Toraille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « T T.E.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Annelise Toraille domicilié(e) 17 avenue Vion Whitcomb - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Annelise Toraille domicilié(e) 17 avenue Vion Whitcomb - 75016 - Paris - France.

La marque T T.E.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T T.E.M est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Annelise Toraille a également déposé les autres marques suivantes : TEM , T.E.M tatouage


Mme. Annelise Toraille, Agissant pour le compte de la société "T.E.M" en cours de formation - 17 avenue Vion Whitcomb - 75016 - Paris - France


Mme. Annelise Toraille - 17 avenue Vion Whitcomb - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.